Guide pratique travaux à proximité des réseaux
Guide pratique travaux à proximité
des réseaux
Table De Matière :
ÉDITO
PRÉAMBULE
LA RÉGLEMENTATION
Les principaux textes réglementaires
Rôle et responsabilités des principaux acteurs
Métiers du secteur du BTP concernés
Travaux exemptés, exceptions très limitées…
Catégories d’ouvrages
Classes de précision cartographique des ouvrages
Guichet unique (GU)
Guide d’application de la réglementation
anti-endommagement
Norme Afnor NF S70-003
COMPÉTENCES DES INTERVENANTS
ET AUTORISATIONS D’INTERVENTION
COMMENT BIEN PRÉPARER LE PROJET DE TRAVAUX ?
Déclaration de projet de travaux (DT)
par le responsable de projet
Investigations complémentaires (IC)
Opérations de localisation (OL)
Clauses techniques et financières (CTF)
Délais à respecter
Consultation des exécutants des travaux
COMMENT BIEN PRÉPARER LES TRAVAUX ?
Établissement des DICT par l’exécutant des travaux
Réponses des exploitants aux DICT (récépissé)
Absence de réponse des exploitants :
relance par les exécutants des travaux
Cas particulier : la construction de maisons
individuelles
COMMENT BIEN EXÉCUTER LES TRAVAUX ?
Vérifications avant le début des travaux
Les branchements
DT-DICT conjointe
Opération unitaire
Arrêt de travaux
Anomalies
Endommagements
Travaux urgents
Relevés topographiques et plans de récolement
Le plan corps de rue simplifié (PCRS)
SANCTIONS
RESPONSABILITÉS ET ASSURANCES
Les réponses apportées par l’assurance
OBSERVATOIRE NATIONAL DT-DICT
ET OBSERVATOIRES RÉGIONAUX
ANNEXES
ANNEXE 1 – Liste des abréviations
ANNEXE 2 - Définitions contenues dans la
réglementation
ANNEXE 3 - Rémunération de l’exécutant des travaux
en fonction de la complexité des travaux
ANNEXE 4 - Code couleur du marquage-piquetage
ANNEXE 5 - Textes de référence
ANNEXE 6 - Formulaires types
QUI PEUT VOUS AIDER ?
PRÉAMBULE
LA RÉGLEMENTATION
Les principaux textes réglementaires
Rôle et responsabilités des principaux acteurs
Métiers du secteur du BTP concernés
Travaux exemptés, exceptions très limitées…
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Classes de précision cartographique des ouvrages
Guichet unique (GU)
Guide d’application de la réglementation
anti-endommagement
Norme Afnor NF S70-003
COMPÉTENCES DES INTERVENANTS
ET AUTORISATIONS D’INTERVENTION
COMMENT BIEN PRÉPARER LE PROJET DE TRAVAUX ?
Déclaration de projet de travaux (DT)
par le responsable de projet
Investigations complémentaires (IC)
Opérations de localisation (OL)
Clauses techniques et financières (CTF)
Délais à respecter
Consultation des exécutants des travaux
COMMENT BIEN PRÉPARER LES TRAVAUX ?
Établissement des DICT par l’exécutant des travaux
Réponses des exploitants aux DICT (récépissé)
Absence de réponse des exploitants :
relance par les exécutants des travaux
Cas particulier : la construction de maisons
individuelles
COMMENT BIEN EXÉCUTER LES TRAVAUX ?
Vérifications avant le début des travaux
Les branchements
DT-DICT conjointe
Opération unitaire
Arrêt de travaux
Anomalies
Endommagements
Travaux urgents
Relevés topographiques et plans de récolement
Le plan corps de rue simplifié (PCRS)
SANCTIONS
RESPONSABILITÉS ET ASSURANCES
Les réponses apportées par l’assurance
OBSERVATOIRE NATIONAL DT-DICT
ET OBSERVATOIRES RÉGIONAUX
ANNEXES
ANNEXE 1 – Liste des abréviations
ANNEXE 2 - Définitions contenues dans la
réglementation
ANNEXE 3 - Rémunération de l’exécutant des travaux
en fonction de la complexité des travaux
ANNEXE 4 - Code couleur du marquage-piquetage
ANNEXE 5 - Textes de référence
ANNEXE 6 - Formulaires types
QUI PEUT VOUS AIDER ?
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