Cartographie des zones exposées aux glissements de terrain dans les dépôts meubles
Cartographie des zones exposées aux glissements
de terrain dans les dépôts meubles
Guide d’utilisation des cartes de
zones de contraintes et d'application
du cadre normatif
TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION 1
1 ÉTAT DE SITUATION DES OUTILS DE GESTION DES RISQUES DE GLISSEMENT DE TERRAIN 3
2 GLISSEMENTS DE TERRAIN DANS LES DÉPÔTS MEUBLES 5
2.1 CONTEXTE GÉOLOGIQUE GÉNÉRAL 5
2.2 DÉFINITION 6
2.3 DESCRIPTION DES PRINCIPAUX TYPES DE GLISSEMENTS DE TERRAIN 6
2.3.1 Glissements faiblement ou non rétrogressifs 7
2.3.2 Glissements fortement rétrogressifs 9
2.4 CONTEXTE RÉGIONAL 11
2.5 CAUSES DES GLISSEMENTS DE TERRAIN 12
2.6 INTERVENTIONS INAPPROPRIÉES 12
2.6.1 Surcharge au sommet du talus 13
2.6.2 Déblai ou excavation à la base du talus 14
2.6.3 Concentration d’eau vers la pente 15
3 CARTES DE ZONES DE CONTRAINTES 17
3.1 MÉTHODOLOGIE DE CARTOGRAPHIE DES ZONES EXPOSÉES 17
AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN DANS LES DÉPÔTS MEUBLES
3.2 CRITÈRES DE DÉLIMITATION DES ZONES DE CONTRAINTES RELATIVES 17
AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN
3.3 CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DES ZONES DE CONTRAINTES 19
3.3.1 Zones de contraintes relatives aux glissements faiblement ou non rétrogressifs 19
3.3.2 Zones de contraintes relatives aux glissements fortement rétrogressifs 20
3.4 REPRÉSENTATION GRAPHIQUE 21
3.5 PRÉCISION DES CARTES 22
4 CADRE NORMATIF 25
4.1 OBJECTIF 25
4.2 LES NORMES : PRINCIPAUX CRITÈRES 25
4.3 GÉNÉRALITÉS 26
4.4 EXEMPLES DE CAS 28
4.4.1 Intervention chevauchant deux zones 28
4.4.2 Intervention touchant partiellement une zone 28
4.4.3 Intervention à l’extérieur d'une zone 29
4.4.4 Intervention soumise à l’application d’une marge de précaution 29
4.5 DESCRIPTION DES NORMES SELON LE TYPE D’INTERVENTION 29
4.5.1 Bâtiment (sauf bâtiment accessoire à l’usage résidentiel, bâtiment agricole
et ouvrage agricole) 29
4.5.2 Agrandissement d’un bâtiment avec ajout ou modification des fondations 30
ou relocalisation d’un bâtiment existant sur un même lot (sauf relocalisation
d’un bâtiment accessoire à l’usage résidentiel et d’un bâtiment agricole)
4.5.3 Bâtiment accessoire ou construction accessoire à l’usage résidentiel 31
(garage sans fondations, remise, cabanon, piscine hors terre, etc.)
ou agrandissement d’un bâtiment sans ajout ou modification des fondations
4.5.4 Bâtiment agricole ou ouvrage agricole (bâtiment principal, bâtiment secondaire, 33
ouvrage d’entreposage de déjections animales, silo à grain ou à fourrage, etc.)
4.5.5 Infrastructure (rue, pont, mur de soutènement, aqueduc, égout, etc.) 34
4.5.6 Champ d’épuration à usage résidentiel 35
Guide d’utilisation des cartes de contraintes et d’application du cadre normatif
4.5.7 Travaux de remblai (permanent ou temporaire) 36
4.5.8 Travaux de déblai ou d’excavation ou piscine creusée 37
4.5.9 Travaux de stabilisation de talus 38
4.5.10 Usage commercial ou industriel sans bâtiment non ouvert au public 39
(entreposage, lieu d’élimination de neige, bassin de rétention, concentration d’eau,
lieu d’enfouissement sanitaire, etc.)
4.5.11 Usage sans bâtiment ouvert au public (terrain de camping, parc de caravanes, etc.) 40
4.5.12 Abattage d’arbres (sauf coupes d’assainissement et de contrôle de la végétation) 40
4.5.13 Lotissement (subdivision de lot) en vue de la construction de bâtiments 41
ou d’un terrain de camping
4.6 DROITS ACQUIS 42
4.7 CHANGEMENT ET POURSUITE D'USAGE ET D'ACTIVITÉ 43
4.8 EXPERTISE GÉOTECHNIQUE 43
4.8.1 Description générale 43
4.8.2 Famille d’interventions 1 44
4.8.3 Famille d’interventions 2 44
4.8.4 Famille d’interventions 3 44
4.8.5 Famille d’interventions 4 45
4.8.6 Certificat de conformité 45
4.8.7 Validité de l’expertise géotechnique 45
ANNEXE I : LEXIQUE 47
ANNEXE IIA : PRÉPARATION DU PIQUET DE REPÈRE 52
ANNEXE IIB : DÉTERMINATION DU SOMMET ET DE LA BASE D’UN TALUS 53
ANNEXE IIC : DÉTERMINATION DE LA HAUTEUR D’UN TALUS 55
ANNEXE IIIA : CADRE NORMATIF 56
ANNEXE IIIB : CADRE NORMATIF 58
ANNEXE IIIC : CADRE NORMATIF 60
ANNEXE IIID : CADRE NORMATIF 62
ANNEXE IV : CADRE NORMATIF - EXPERTISE GÉOTECHNIQUE 65
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