La structure du document

Quelques références législatives et réglementaires à la date de publication du présent document

Prévention des risques des accidents du travail et des maladies professionnelles

DÉFINITION ET CONCEPTION DU PROJET

Fiche 1/3 : Les objectifs

Fiche 2/3 : Choix des bureaux d’études préalables, du maître d’œuvre et du coordonnateur SPS

Fiche 3/3 : Elaboration du projet et des DCE : travaux et contrôles extérieurs

CHOIX DES ENTREPRISES

Fiche 1/2 : Réponses des entreprises aux appels d’offres : travaux et contrôles extérieurs

Fiche 2/2 : Choix des entreprises

PRÉPARATION DE CHANTIER

Fiche 1/1 : Préparation du chantier

CHANTIER

Fiche 1/2 : Construction de l’ouvrage

Fiche 2/2 : Opérations préalables à la réception et réception

APRÈS LA RÉCEPTION, SOLDE DES MARCHÉS ET DES AIDES

Fiche 1/1 : Achèvement de l’opération

DURANT LA VIE DE L’OUVRAGE

Fiche 1/1 : Gestion patrimoniale