La coordination de chantiers Du bâtiment et de génie civil
La coordination de chantiers
Du bâtiment et de génie civil
Table de matière :
Glossaire
2 documents associes
3 Introduction
4 Partie 1 : Réglementation
41 Généralités
42 La coordination sécurité et la protection de la santé
421 Pour tout chantier de bâtiment ou de génie civil
422 Dans le cas des opérations de maintenance de bâtiment
443 Absence de plan de prévention : jurisprudence
43 La mission du coordonnateur SPS 8
44 Le plan de prévention
441 Contexte juridique
442 Travaux dangereux imposant nécessairement un plan de prévention
443 Absence de plan de prévention : jurisprudence
45 Le Plan Général de Coordination
46 PPSPS : Plan particulier de sécurité et de protection de la santé
47 Le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO)
48 Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail
5 Partie 2 : Aspect pratique
8 51 Coordination de chantier
52 PGCSPS : Plan Général de Coordination Sécurité et Protection de la Santé
521 Renseignements administratifs propres a l'opération
522 Conditions techniques et mesures d'organisation générale
523 Mesures de coordination prises par le coordonnateur
524 Sujétions liées aux activités d'exploitation environnant le chantier
525 Mesures générales pour assurer l'ordre et la salubrité du chantier
526 Organisation des secours – évacuation du personnel - incendie
527 Modalités de coopération entre entrepreneurs, employeurs, travailleurs indépendants
528 Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT) 53 PPSPS :
54 Plan de prévention
6 CONCLUSION
ANNEXE 1 : articles relatifs extraits du code du travail
A1 Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
A2 Le plan de prévention
A3 Le Plan Général de Coordination
A4 PPSPS
A5 Le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage ( DIUO )
A6 Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail
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