Guide de l'architecte
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Table De Matière :
CHAPITRE 1 : L’ORDRE DES ARCHITECTES 13
1. LES PRINCIPALES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES ET RÉGLEMENTAIRES 14
2. LA MISSION DE L’ORDRE 15
3. L’INSCRIPTION À L’ORDRE 15
4. LES COTISATIONS À L’ORDRE 16
4.1. LE BUDGET DE L’ORDRE 16
4.2. LA COTISATION DES MEMBRES 16
5. LES ORGANES DE L’ORDRE 17
5.1. LES CONSEILS DE L’ORDRE 17
5.2. LES CONSEILS D’APPEL 19
5.3. LE CONSEIL NATIONAL 19
5.4. LES DEUX SECTIONS : CONSEIL FRANCOPHONE ET GERMANOPHONE
DE L’ORDRE DES ARCHITECTES (CFG-OA) ET VLAAMSE RAAD 20
CHAPITRE 2 : ARCHIONWEB, L’OUTIL INDISPENSABLE ! 23
1. DÉFINITION 24
2. LES AVANTAGES POUR L’ARCHITECTE 24
2.1. L’ESPACE PRIVÉ DE L’ARCHITECTE 24
2.2. L’ESPACE PUBLIC DE L’ARCHITECTE 25
3. L’INTÉRÊT POUR LE MAÎTRE D’OUVRAGE 25
CHAPITRE 3 : LES STATUTS ORDINAUX DE L’ARCHITECTE 27
1. INTRODUCTION 28
2. TROIS FORMES D’EXERCICE 28
2.1. L’INDÉPENDANT 28
2.2. LE FONCTIONNAIRE 28
2.3. L’APPOINTÉ 30
3. INCOMPATIBILITÉ : ARCHITECTE ET ENTREPRENEUR DE TRAVAUX 31
CHAPITRE 4 : LES ASSURANCES 33
1. L’ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE DES ARCHITECTES 34
1.1. QU’EST-CE QU’UNE ASSURANCE RC PROFESSIONNELLE ? 34
1.2. COMMENT CHOISIR SON ASSUREUR ? 35
1.3. QUELS TYPES DE CONTRATS SONT PROPOSÉS PAR LES ENTREPRISES D’ASSURANCE ?
COMMENT FONCTIONNENT-ILS ? 37
1.4. QUELS SONT LES ÉVÈNEMENTS QUI PEUVENT SE PRODUIRE AU COURS D’UNE CARRIÈRE
ET QUI VONT INFLUENCER LE CONTRAT D’ASSURANCE ? QUELS RÉFLEXES ADOPTER ? 38
1.5. REMARQUES PRATIQUES 39
2. LES ASSURANCES « DE CHANTIER » 40
2.1. POURQUOI AVEZ-VOUS EN QUALITÉ D’ARCHITECTE UN INTÉRÊT À CONSEILLER AUX MAÎTRES D’OUVRAGE
DE SOUSCRIRE OU DE FAIRE SOUSCRIRE DES ASSURANCES EN PLUS DE LA VÔTRE ? 40
2.2. L’ASSURANCE « TOUS RISQUES CHANTIER » OU EN ABRÉGÉ « T.R.C. » 40
2.3. L’ASSURANCE DÉCENNALE OU CONTRÔLE 41
CHAPITRE 5 : LE STAGE 45
1. RÉGLEMENTATION DU STAGE 46
2. LA COMMISSION DE STAGE 47
3. L’INSCRIPTION SUR UNE LISTE 47
3.1. RECHERCHE D’UN MAÎTRE DE STAGE 47
3.2. CONTACT AVEC LE SECRÉTARIAT DU CONSEIL DE L’ORDRE AU TABLEAU
DUQUEL EST INSCRIT LE MAÎTRE DE STAGE 48
3.3. INTRODUCTION DU DOSSIER D’INSCRIPTION 48
3.4. PROCÉDURE D’INSCRIPTION – SITUATION ET POSSIBILITÉS LIÉES AU STAGE 49
3.5. FIN DE STAGE 50
4. LES DROITS ET OBLIGATIONS LIÉS AU STAGE 51
4.1. DROITS ET OBLIGATIONS DU STAGIAIRE 51
4.2. RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE DU STAGIAIRE 51
4.3. DROITS ET OBLIGATIONS DU MAÎTRE DE STAGE 52
4.4. CONFLITS ENTRE LE STAGIAIRE ET SON MAÎTRE DE STAGE 52
CHAPITRE 6 : LA LÉGISLATION SOCIALE ET FISCALE 55
1. LES GRANDS PRINCIPES 56
1.1. STATUT SOCIAL DES TRAVAILLEURS 56
2. EXERCER EN TANT QUE SALARIÉ 58
2.1. LA SÉCURITÉ SOCIALE 58
2.2. LES IMPÔTS SUR LES REVENUS ET LA TVA 59
3. EXERCER EN TANT QU’INDÉPENDANT PERSONNE PHYSIQUE 59
3.1. LES LOIS SOCIALES 59
3.2. LES IMPÔTS SUR LE REVENU : L’IMPÔT DES PERSONNES PHYSIQUES 60
3.3. QUELQUES POINTS SPÉCIFIQUES 62
3.4. LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (TVA) 63
4. FAUSSE INDÉPENDANCE 64
4.1. PRINCIPES ET CRITÈRES 65
5. EXERCER EN SOCIÉTÉ 68
5.1. LE DEGRÉ CLASSIQUE : LA PERSONNE MORALE 68
5.2. L’EXERCICE DE LA PROFESSION D’ARCHITECTE EN SOCIÉTÉ AVEC INSCRIPTION
DE LA PERSONNE MORALE AU TABLEAU DE L’ORDRE 71
CHAPITRE 7 : LE BUREAU DE L’ARCHITECTE 75
1. SERVICES 76
2. MISSION 77
3. RÉMUNÉRATION 77
4. SECRÉTARIAT 78
5. COMPTABILITÉ 78
6. COUVERTURE SOCIALE 78
7. CLASSEMENT ET ARCHIVES 79
8. FONCTIONNEMENT DU BUREAU D’ARCHITECTURE 79
CHAPITRE 8 : LES CONTRATS PRIVÉS ET LA COMMANDE PUBLIQUE 81
1. CONTRATS PRIVÉS 82
2. COMMANDES PUBLIQUES ET CONCOURS 83
2.1. COMMANDES PUBLIQUES EN ARCHITECTURE 83
2.2. MODES D’ATTRIBUTION DES MARCHÉS PUBLICS 83
CHAPITRE 9 : TRAVAILLER DANS L’ENSEIGNEMENT 89
1. LES FILIÈRES D’ENSEIGNEMENT 90
1.1. L’ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE 90
1.2. LES ÉCOLES SUPÉRIEURES DES ARTS
(ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ARTISTIQUE DE TYPE COURT OU LONG) 91
1.3. LES HAUTES ÉCOLES 92
1.4. L’ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE 92
1.5. L’ENSEIGNEMENT SECONDAIRE (INFÉRIEUR ET SUPÉRIEUR) 92
1.6. LES FORMATIONS CONTINUES 92
2. LES FORMATIONS PÉDAGOGIQUES 93
2.1. LE CERTIFICAT D’APTITUDE PÉDAGOGIQUE (CAP)
ET LE CAP APPROPRIÉ À L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (CAPAES) 93
2.2. L’AGRÉATION DE L’ENSEIGNEMENT SECONDAIRE INFÉRIEUR (AESI) OU SUPÉRIEUR (AESS) 93
3. LES RENSEIGNEMENTS PRATIQUES ET LES ADRESSES UTILES 94
3.1. COMMENT POSTULER DANS UN ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE ? 94
3.2. SITES PROPOSANT DES OFFRES D’EMPLOI DANS L’ENSEIGNEMENT 95
3.3. ENSEIGNEMENT DANS LES PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT 95
CHAPITRE 10 : TRAVAILLER DANS LA FONCTION PUBLIQUE 97
1. LES OFFRES D’EMPLOI 98
2. LES OFFRES D’EMPLOI AU SEIN DES INSTITUTIONS EUROPÉENNES 99
4. LES OFFRES D’EMPLOI PUBLIÉES PAR LES SERVICES RÉGIONAUX POUR L’EMPLOI 100
CHAPITRE 11 : TRAVAILLER À L’ÉTRANGER 103
1. POURQUOI TRAVAILLER À L’ÉTRANGER ? 104
2. OÙ TRAVAILLER ? 104
2.1. LES PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT 104
2.2. LES PAYS DE L’UNION EUROPÉENNE 104
2.3. LES AUTRES PAYS 105
3. COMMENT TRAVAILLER ? 105
3.1. LES ORGANISMES UTILES 105
CHAPITRE 12 : LA FORMATION CONTINUE 107
1. INTRODUCTION 108
2. FORMATION EN BELGIQUE (LISTE NON EXHAUSTIVE) 108
2.1. UNIVERSITÉS ACCORDANT UNE LICENCE COMPLÉMENTAIRE AUX PORTEURS
DU DIPLÔME D’ARCHITECTE 108
2.2. ÉTUDES DE POST-GRADUAT ORGANISÉES DANS LES INSTITUTS SUPÉRIEURS D’ARCHITECTURE 109
2.3. FORMATIONS DIVERSES 110
2.4. COURS DE LANGUES 112
2.5. FORMATIONS COURTES, JOURNÉES D’ÉTUDES, SÉMINAIRES 112
3. FORMATION À L’ÉTRANGER (LISTE NON EXHAUSTIVE) 113
4. AUTRES ADRESSES UTILES 113
CHAPITRE 13 : LES PARTENAIRES 115
1. LE COORDINATEUR SÉCURITÉ-SANTÉ 116
1.1. EN BELGIQUE 116
1.2. EN QUOI L’ARCHITECTE EST-IL CONCERNÉ PAR CES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES ? 116
1.3. RESPONSABILITÉS DU COORDINATEUR SÉCURITÉ-SANTÉ 118
1.4. CONCLUSIONS 118
2. LES INGÉNIEURS EN STABILITÉ 119
3. LES GÉOMÈTRES 120
4. LE RESPONSABLE PEB 121
4.1. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU RÉGIME 121
4.2. LES OBLIGATIONS DU RESPONSABLE PEB / CONSEILLER PEB ET DE L’ARCHITECTE
CHAPITRE 14 : LES ASSOCIATIONS (INTER)PROFESSIONNELLES 133
1. LES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES D’ARCHITECTES 134
2. LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES D’ARCHITECTES 135
3. LES ORGANISATIONS INTERPROFESSIONNELLES 135
CHAPITRE 15 : LES SUPPORTS FINANCIERS 137
1. LES AIDES PUBLIQUES 138
1.1. LES SUBSIDES 138
1.2. LES INCITANTS FISCAUX 143
1.3. LES FINANCEMENTS 143
2. LES BOURSES 144
CHAPITRE 16 : UN PEU DE LECTURE... 147
LES RÉFÉRENCES LÉGALES ET RÉGLEMENTAIRES 151
POUR FINIR... 153
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