Cahier des charges et devis généraux Construction et réparation

Livre : Cahier des charges et devis généraux Construction et réparation


Cahier des charges et devis généraux Construction et réparation


Sommaire :



INTRODUCTION
PARTIE  – CAHIER DES CHARGES
 Généralités
 Définitions -
 Sigles -
 Règles d’écriture et d’arrondissement -
 Écriture des unités et des symboles -
 Arrondissement des nombres -
 Références -
 Soumission et interprétation du contrat
 Modification aux lois, règlements
et décrets -
 Convention collective ou décret des
travailleurs du secteur génie civil et voirie -
 Interprétation des documents du contrat -
 Formation et esprit du contrat
 Garanties et assurance -
 Garanties et avis aux créanciers -
 Responsabilité civile -
 Signature du contrat -
 Esprit du contrat -
 Précision des plans et devis -
 Ouvrages imprévus -
 Variation dans les quantités des
ouvrages prévus -
 Conditions manifestement différentes -
 Sondages et forages -
 Assurance de la qualité
 Modes d’assurance de la qualité -
 Attestation de conformité -
 Certification -
 Homologation -
 Qualification -
 Système qualité conforme à la
norme ISO -
 Plan qualité -
 Obligations de l’entrepreneur -
 Mode d’assurance de la qualité -
 Matériaux -
 Mise en oeuvre -
 Contrôle de réception 
Surveillance des travaux
 Intervention du surveillant -
 Intervention des représentants
du surveillant -
 Piquets et repères d’arpentage -
 Piquetage par le ministère -
 Piquetage par l’entrepreneur -
 Contrôle quantitatif et qualitatif
des ouvrages -
 Mode de paiement -
 Inspection des travaux -
 Obligations et responsabilités de
l’entrepreneur
 Cession du contrat et sous-traitants -
 Respect des lois, règlements ou décrets -
 Permis et licences -
 Intervention d’autres autorités publiques -
 Maîtrise d’oeuvre -
 Plans fournis par l’entrepreneur -
 Plans de construction -
 Plans d’atelier -
 Plans d’ouvrages provisoires -
 Plans de signalisation -
 Présence de l’entrepreneur -
 Réclamation contre l’entrepreneur -
 Protection de la propriété et réparation
des dommages -
 Responsabilité relative aux ouvrages -
 Utilisation des ouvrages d’art -
 Droits réservés -
 Obstacles dans l’emprise -
 Lois et règlements visant la protection
de l’environnement -
 Communications -
 Communications avec le Ministère -
 Communications à l’externe -
 Activités promotionnelles -
 Confidentialité -
 Exécution des travaux
 Autorisation de commencer les travaux -
 Suspension des travaux -
 Continuité des travaux -
 Santé et sécurité du travail -
 Indemnisation 
 Compétence de la main-d’oeuvre -
 État et capacité du matériel -
 Transport par camion -
 Transport de matières en vrac -
 Respect des limites de charges
des véhicules -
 Transport additionnel -
 Délais et ordonnancement -
 Intempéries -
 Défaut de terminer les travaux dans
le délai prescrit -
 Travaux non autorisés -
 Travaux défectueux -
 Nettoyage et remise en état des lieux -
 Recours à la caution en cas de défaut
de l’entrepreneur -
 Inspection et réception des travaux -
 Évaluation du rendement de
l’entrepreneur -
 Mesurages, paiements et retenues
 Mode de mesurage -
 Calcul des volumes -
 Pesée -
 Prix unitaires ou globaux à forfait -
 Matériaux fournis par le Ministère -
 Avenant au contrat -
 Prix global à forfait -
 Prix unitaire à forfait -
 Prix coûtant majoré -
 Prix fixés par le ministère -
 Changement après la réception
des travaux -
 Estimation provisoire et paiement -
 Estimation finale et paiement -
 Retenues -
 Retenues pour défaut de paiement
des créanciers -
 Retenues spéciales -
 Compensation -
 Procédure de réclamation -
 Litige pendant les travaux -
 Présentation de la réclamation -
 Analyse de la réclamation -
 Paiement de la réclamation -
 Ajustement du prix du carburant -
 Ajustement du prix de l’acier -
 Acier d’armature -
 Acier structural -
 Résiliation du contrat
 Résiliation par volonté du ministre -
 Résiliation par consentement mutuel -
PARTIE  – DEVIS GÉNÉRAUX
 Organisation de chantier, locaux de chantier,
maintien de la circulation et signalisation et
protection de l’environnement
 Organisation de chantier -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Locaux de chantier -
 Disponibilité des locaux -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Maintien de la circulation et signalisation -
 Obligations de l’entrepreneur en
matière de gestion de la circulation -
 Documents fournis par l’entrepreneur -
 Personnel -
 Signalisation des travaux -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Chemin de déviation temporaire -
 Pont temporaire -
 Glissières pour chantier -
 Atténuateur d’impact pour chantier -
 Marquage temporaire dans une zone
de travaux -
 Effacement des lignes de marquage -
 Protection des aires piétonnières -
 Protection de l’environnement -
 Matériaux -
 Trousse de récupération de produits
pétroliers et d’autres matières
dangereuses liquides -
 Mise en oeuvre -
 Gestion du bruit -
 Mode de paiement -
 Terrassements
 Portée des travaux -
 Déboisement -
 Travaux sur les terres forestières du
domaine public -
 Prévention des incendies de forêt -
 Destination des matériaux -
 Coupage à ras de terre -
 Arbres isolés -
 Élagage -
 Protection des arbres et arbustes -
 Traitement des sols organiques et des
sols de faible portance -
 Traitement par déblai -
 Déplacement par gravité -
 Consolidation -
 Déblais -
 Portée des travaux -
 Prédécoupage -
 Déblais de première classe -
 Contrôle des vibrations et du taux
de monoxyde de carbone générés
par les travaux à l’explosif -
 Déblais de deuxième classe -
 Transition -
 Rebuts -
 Renaturalisation d’une chaussée
abandonnée -
 Traits de scie -
 Fossés de décharge, nettoyage et
imperméabilisation de fossés -
 Fossés de décharge -
 Nettoyage de fossés -
 Imperméabilisation de fossés -
 Remblais -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Remblai léger -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Emprunts -
 Matériaux d’emprunt -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Compactage des matériaux -
 Assurance de la qualité –
Contrôle de réception -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Préparation et stabilisation
de l’infrastructure -
 Préparation de l’infrastructure -
 Stabilisation de l’infrastructure
à la chaux -
 Renforcement de l’infrastructure
à l’aide d’un géotextile -
 Essai de portance -
 Nettoyage et régalage finals -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Entrées privées -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Fourniture des matériaux de carrière
ou de sablière -
 Réglementation -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Fondations de chaussée
 Portée des travaux -
 Travaux de fondation de chaussée -
 Transport des matériaux granulaires -
 Sous-fondation de chaussée -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Fondation de chaussée -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Contrôle de réception -
 Mode de paiement -
 Abat-poussière -
 Matériaux -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Entretien de chaussée à
surface granulaire -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Géotextiles -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Éléments de drainage -
 Conduites -
 Drains souterrains filtrants -
 Regards, puisards, chambres de
vannes et accessoires -
 Enrochements -
 Revêtement de chaussée en enrobé
 Préparation de la surface -
 Matériaux -
 Matériel -
 Mise en oeuvre -
 Contrôle de réception -
 Mode de paiement -
 Liant d’imprégnation ou d’accrochage -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Matériel -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Enrobé préparé et posé à chaud -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Matériel -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Rechargement et mise en forme des
accotements en matériaux granulaires
après asphaltage -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité –
Attestation de conformité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Revêtement de chaussée en béton
 Préparation de la surface -
 Matériaux -
 Mise en oeuvre -
 Contrôle de réception -
 Mode de paiement -
 Construction du revêtement de
chaussée en béton -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Matériel -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Colmatage des joints -
 Portée des travaux -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Matériel -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Réparation du revêtement de
chaussée en béton -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Matériel -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Ouvrages d’art
 Démolition des ouvrages existants -
 Matériel -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Fondations -
 Documents requis -
 Exigences de conception -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Pieux -
 Documents requis -
 Exigences de conception -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Ouvrages en béton -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Béton projeté -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Précontrainte -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Béton précontraint en place -
 Béton précontraint préfabriqué -
 Mode de paiement -
 Ouvrages en acier et en aluminium -
 Documents requis -
 Exigences de conception -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Fabrication -
 Manutention, transport et montage -
 Modification ou réparation
d’ouvrages existants -
 Mode de paiement -
 Ouvrages en bois -
 Documents requis -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Équipements -
 Appareils d’appui -
 Joints de tablier -
 Dispositifs de retenue en acier -
 Drains en acier -
 Mode de paiement -
Membrane d’étanchéité et membrane
autocollante pour joints -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Membrane d’étanchéité -
 Membrane autocollante pour joints -
 Mode de paiement -
 Revêtement en enrobé -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Murs de soutènement homologués -
 Documents requis -
 Exigences de conception -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Ponceaux préfabriqués -
 Documents requis -
 Exigences de conception -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Galvanisation, métallisation et
peinturage -
 Mesures de protection
environnementale pour travaux de
métallisation ou de peinturage -
 Galvanisation -
 Métallisation -
 Peinturage des surfaces d’acier -
 Dispositions diverses -
 Équipement d’accès motorisé -
 Mode de paiement -
 Signalisation et systèmes électrotechniques
 Conformité des ouvrages -
 Conditions préalables -
 Éléments de fondation -
 Massif de fondation ou
massif d’ancrage -
 Tumulus -
 Traitement de surface autour d’un
massif de fondation -
 Structure de signalisation, d’éclairage,
de signaux lumineux et d’alimentation
électrique -
 Portée des travaux -
 Conformité de l’ouvrage -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Panneaux de signalisation -
 Matériaux -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Systèmes de signaux lumineux -
 Portée des travaux -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité –
Contrôle de réception -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Système d’éclairage -
 Portée des travaux -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Électricité -
 Portée des travaux -
 Matériaux -
 Excavation et remblayage
de tranchées -
 Gaines -
 Conduit électrique -
 Tirage et jonction -
 Câble électrique -
 Boucle de détection préfabriquée -
 Alimentation électrique -
 Coffret de distribution et de contrôle -
 Vérifications électrotechniques et
mise en service -
 Signalisation horizontale
 Prémarquage de chaussée -
 Matériaux -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Marquage de chaussée -
 Documents fournis par l’entrepreneur -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Contrôle des exigences de
rétroréflexion à la pose -
 Mode de paiement -
 Garantie d’entretien -
 Éléments de sécurité
 Trottoirs, bordures, musoirs et
caniveaux coulés en place -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Bordures et caniveaux moulés en place -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Bordures, musoirs et caniveaux
préfabriqués en béton -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Bordures et musoirs en granite -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité –
Contrôle de réception -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Glissières semi-rigides -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Glissières rigides en béton -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Dispositifs d’extrémité de glissière
semi-rigide -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Atténuateurs d’impact -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Enlèvement et démolition des
glissières existantes -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Clôtures et barrières -
 Matériaux -
 Assurance de la qualité -
 Contrôle de réception -
 Mise en oeuvre -
 Mode de paiement -
 Aménagement paysager
 Portée des travaux -
 Matériaux -
 Engazonnement -
 Assurance de la qualité –
Attestation de conformité -
 Documents requis préalablement
à la livraison -
 Documents requis au moment de
la livraison -
 Préparation de la surface à engazonner -
 Pose de la terre végétale -
 Engazonnement par
ensemencement mécanique
ou hydraulique -
 Engazonnement au moyen de
plaques de gazon -
 Protection et entretien des surfaces
engazonnées -
 Réception des travaux
d’engazonnement -
 Mode de paiement -
 Plantation d’arbres, d’arbustes, de
plantes grimpantes et de vivaces -
 Commande des plantes -
 Assurance de la qualité –
Attestation de conformité -
 Documents requis préalablement à
la livraison -
 Documents requis au moment de la
livraison -
 Périodes de plantation -
 Transport et mise en réserve -
 Mise en oeuvre -
 Protection et entretien des plantes -
 Réception des travaux de plantation -
 Mode de paiement -
 Plantation de jeunes plants en
multicellules -
 Commande des jeunes plants en
multicellules -
 Documents requis au moment de
la livraison -
 Période de plantation -
 Transport et mise en réserve -
 Mise en oeuvre -
 Entretien -
 Réception des travaux de plantation -
 Mode de paiement -
PARTIE  – DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE
Liste des documents de référence et des cours
de formation RF-
Liste des normes du Ministère NM-
Liste des méthodes d’essai du Ministère ME-




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