Cahier des charges et devis généraux Construction et réparation
Livre : Cahier des charges et devis généraux Construction et réparation
Sommaire :
INTRODUCTION
PARTIE – CAHIER DES CHARGES
Généralités
Définitions -
Sigles -
Règles d’écriture et d’arrondissement -
Écriture des unités et des symboles -
Arrondissement des nombres -
Références -
Soumission et interprétation du contrat
Modification aux lois, règlements
et décrets -
Convention collective ou décret des
travailleurs du secteur génie civil et voirie -
Interprétation des documents du contrat -
Formation et esprit du contrat
Garanties et assurance -
Garanties et avis aux créanciers -
Responsabilité civile -
Signature du contrat -
Esprit du contrat -
Précision des plans et devis -
Ouvrages imprévus -
Variation dans les quantités des
ouvrages prévus -
Conditions manifestement différentes -
Sondages et forages -
Assurance de la qualité
Modes d’assurance de la qualité -
Attestation de conformité -
Certification -
Homologation -
Qualification -
Système qualité conforme à la
norme ISO -
Plan qualité -
Obligations de l’entrepreneur -
Mode d’assurance de la qualité -
Matériaux -
Mise en oeuvre -
Contrôle de réception
Surveillance des travaux
Intervention du surveillant -
Intervention des représentants
du surveillant -
Piquets et repères d’arpentage -
Piquetage par le ministère -
Piquetage par l’entrepreneur -
Contrôle quantitatif et qualitatif
des ouvrages -
Mode de paiement -
Inspection des travaux -
Obligations et responsabilités de
l’entrepreneur
Cession du contrat et sous-traitants -
Respect des lois, règlements ou décrets -
Permis et licences -
Intervention d’autres autorités publiques -
Maîtrise d’oeuvre -
Plans fournis par l’entrepreneur -
Plans de construction -
Plans d’atelier -
Plans d’ouvrages provisoires -
Plans de signalisation -
Présence de l’entrepreneur -
Réclamation contre l’entrepreneur -
Protection de la propriété et réparation
des dommages -
Responsabilité relative aux ouvrages -
Utilisation des ouvrages d’art -
Droits réservés -
Obstacles dans l’emprise -
Lois et règlements visant la protection
de l’environnement -
Communications -
Communications avec le Ministère -
Communications à l’externe -
Activités promotionnelles -
Confidentialité -
Exécution des travaux
Autorisation de commencer les travaux -
Suspension des travaux -
Continuité des travaux -
Santé et sécurité du travail -
Indemnisation
Compétence de la main-d’oeuvre -
État et capacité du matériel -
Transport par camion -
Transport de matières en vrac -
Respect des limites de charges
des véhicules -
Transport additionnel -
Délais et ordonnancement -
Intempéries -
Défaut de terminer les travaux dans
le délai prescrit -
Travaux non autorisés -
Travaux défectueux -
Nettoyage et remise en état des lieux -
Recours à la caution en cas de défaut
de l’entrepreneur -
Inspection et réception des travaux -
Évaluation du rendement de
l’entrepreneur -
Mesurages, paiements et retenues
Mode de mesurage -
Calcul des volumes -
Pesée -
Prix unitaires ou globaux à forfait -
Matériaux fournis par le Ministère -
Avenant au contrat -
Prix global à forfait -
Prix unitaire à forfait -
Prix coûtant majoré -
Prix fixés par le ministère -
Changement après la réception
des travaux -
Estimation provisoire et paiement -
Estimation finale et paiement -
Retenues -
Retenues pour défaut de paiement
des créanciers -
Retenues spéciales -
Compensation -
Procédure de réclamation -
Litige pendant les travaux -
Présentation de la réclamation -
Analyse de la réclamation -
Paiement de la réclamation -
Ajustement du prix du carburant -
Ajustement du prix de l’acier -
Acier d’armature -
Acier structural -
Résiliation du contrat
Résiliation par volonté du ministre -
Résiliation par consentement mutuel -
PARTIE – DEVIS GÉNÉRAUX
Organisation de chantier, locaux de chantier,
maintien de la circulation et signalisation et
protection de l’environnement
Organisation de chantier -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Locaux de chantier -
Disponibilité des locaux -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Maintien de la circulation et signalisation -
Obligations de l’entrepreneur en
matière de gestion de la circulation -
Documents fournis par l’entrepreneur -
Personnel -
Signalisation des travaux -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Chemin de déviation temporaire -
Pont temporaire -
Glissières pour chantier -
Atténuateur d’impact pour chantier -
Marquage temporaire dans une zone
de travaux -
Effacement des lignes de marquage -
Protection des aires piétonnières -
Protection de l’environnement -
Matériaux -
Trousse de récupération de produits
pétroliers et d’autres matières
dangereuses liquides -
Mise en oeuvre -
Gestion du bruit -
Mode de paiement -
Terrassements
Portée des travaux -
Déboisement -
Travaux sur les terres forestières du
domaine public -
Prévention des incendies de forêt -
Destination des matériaux -
Coupage à ras de terre -
Arbres isolés -
Élagage -
Protection des arbres et arbustes -
Traitement des sols organiques et des
sols de faible portance -
Traitement par déblai -
Déplacement par gravité -
Consolidation -
Déblais -
Portée des travaux -
Prédécoupage -
Déblais de première classe -
Contrôle des vibrations et du taux
de monoxyde de carbone générés
par les travaux à l’explosif -
Déblais de deuxième classe -
Transition -
Rebuts -
Renaturalisation d’une chaussée
abandonnée -
Traits de scie -
Fossés de décharge, nettoyage et
imperméabilisation de fossés -
Fossés de décharge -
Nettoyage de fossés -
Imperméabilisation de fossés -
Remblais -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Remblai léger -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Emprunts -
Matériaux d’emprunt -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Compactage des matériaux -
Assurance de la qualité –
Contrôle de réception -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Préparation et stabilisation
de l’infrastructure -
Préparation de l’infrastructure -
Stabilisation de l’infrastructure
à la chaux -
Renforcement de l’infrastructure
à l’aide d’un géotextile -
Essai de portance -
Nettoyage et régalage finals -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Entrées privées -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Fourniture des matériaux de carrière
ou de sablière -
Réglementation -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Fondations de chaussée
Portée des travaux -
Travaux de fondation de chaussée -
Transport des matériaux granulaires -
Sous-fondation de chaussée -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Fondation de chaussée -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Contrôle de réception -
Mode de paiement -
Abat-poussière -
Matériaux -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Entretien de chaussée à
surface granulaire -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Géotextiles -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Éléments de drainage -
Conduites -
Drains souterrains filtrants -
Regards, puisards, chambres de
vannes et accessoires -
Enrochements -
Revêtement de chaussée en enrobé
Préparation de la surface -
Matériaux -
Matériel -
Mise en oeuvre -
Contrôle de réception -
Mode de paiement -
Liant d’imprégnation ou d’accrochage -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Matériel -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Enrobé préparé et posé à chaud -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Matériel -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Rechargement et mise en forme des
accotements en matériaux granulaires
après asphaltage -
Matériaux -
Assurance de la qualité –
Attestation de conformité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Revêtement de chaussée en béton
Préparation de la surface -
Matériaux -
Mise en oeuvre -
Contrôle de réception -
Mode de paiement -
Construction du revêtement de
chaussée en béton -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Matériel -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Colmatage des joints -
Portée des travaux -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Matériel -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Réparation du revêtement de
chaussée en béton -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Matériel -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Ouvrages d’art
Démolition des ouvrages existants -
Matériel -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Fondations -
Documents requis -
Exigences de conception -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Pieux -
Documents requis -
Exigences de conception -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Ouvrages en béton -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Béton projeté -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Précontrainte -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Béton précontraint en place -
Béton précontraint préfabriqué -
Mode de paiement -
Ouvrages en acier et en aluminium -
Documents requis -
Exigences de conception -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Fabrication -
Manutention, transport et montage -
Modification ou réparation
d’ouvrages existants -
Mode de paiement -
Ouvrages en bois -
Documents requis -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Équipements -
Appareils d’appui -
Joints de tablier -
Dispositifs de retenue en acier -
Drains en acier -
Mode de paiement -
Membrane d’étanchéité et membrane
autocollante pour joints -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Membrane d’étanchéité -
Membrane autocollante pour joints -
Mode de paiement -
Revêtement en enrobé -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Murs de soutènement homologués -
Documents requis -
Exigences de conception -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Ponceaux préfabriqués -
Documents requis -
Exigences de conception -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Galvanisation, métallisation et
peinturage -
Mesures de protection
environnementale pour travaux de
métallisation ou de peinturage -
Galvanisation -
Métallisation -
Peinturage des surfaces d’acier -
Dispositions diverses -
Équipement d’accès motorisé -
Mode de paiement -
Signalisation et systèmes électrotechniques
Conformité des ouvrages -
Conditions préalables -
Éléments de fondation -
Massif de fondation ou
massif d’ancrage -
Tumulus -
Traitement de surface autour d’un
massif de fondation -
Structure de signalisation, d’éclairage,
de signaux lumineux et d’alimentation
électrique -
Portée des travaux -
Conformité de l’ouvrage -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Panneaux de signalisation -
Matériaux -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Systèmes de signaux lumineux -
Portée des travaux -
Matériaux -
Assurance de la qualité –
Contrôle de réception -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Système d’éclairage -
Portée des travaux -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Électricité -
Portée des travaux -
Matériaux -
Excavation et remblayage
de tranchées -
Gaines -
Conduit électrique -
Tirage et jonction -
Câble électrique -
Boucle de détection préfabriquée -
Alimentation électrique -
Coffret de distribution et de contrôle -
Vérifications électrotechniques et
mise en service -
Signalisation horizontale
Prémarquage de chaussée -
Matériaux -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Marquage de chaussée -
Documents fournis par l’entrepreneur -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Contrôle des exigences de
rétroréflexion à la pose -
Mode de paiement -
Garantie d’entretien -
Éléments de sécurité
Trottoirs, bordures, musoirs et
caniveaux coulés en place -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Bordures et caniveaux moulés en place -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Bordures, musoirs et caniveaux
préfabriqués en béton -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Bordures et musoirs en granite -
Matériaux -
Assurance de la qualité –
Contrôle de réception -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Glissières semi-rigides -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Glissières rigides en béton -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Dispositifs d’extrémité de glissière
semi-rigide -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Atténuateurs d’impact -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Enlèvement et démolition des
glissières existantes -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Clôtures et barrières -
Matériaux -
Assurance de la qualité -
Contrôle de réception -
Mise en oeuvre -
Mode de paiement -
Aménagement paysager
Portée des travaux -
Matériaux -
Engazonnement -
Assurance de la qualité –
Attestation de conformité -
Documents requis préalablement
à la livraison -
Documents requis au moment de
la livraison -
Préparation de la surface à engazonner -
Pose de la terre végétale -
Engazonnement par
ensemencement mécanique
ou hydraulique -
Engazonnement au moyen de
plaques de gazon -
Protection et entretien des surfaces
engazonnées -
Réception des travaux
d’engazonnement -
Mode de paiement -
Plantation d’arbres, d’arbustes, de
plantes grimpantes et de vivaces -
Commande des plantes -
Assurance de la qualité –
Attestation de conformité -
Documents requis préalablement à
la livraison -
Documents requis au moment de la
livraison -
Périodes de plantation -
Transport et mise en réserve -
Mise en oeuvre -
Protection et entretien des plantes -
Réception des travaux de plantation -
Mode de paiement -
Plantation de jeunes plants en
multicellules -
Commande des jeunes plants en
multicellules -
Documents requis au moment de
la livraison -
Période de plantation -
Transport et mise en réserve -
Mise en oeuvre -
Entretien -
Réception des travaux de plantation -
Mode de paiement -
PARTIE – DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE
Liste des documents de référence et des cours
de formation RF-
Liste des normes du Ministère NM-
Liste des méthodes d’essai du Ministère ME-
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